Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES - Société Anonyme Coopérative de CommerÇants Détaillants à capital variable

Numéro de dépôt :
1449491
Date de dépôt :
08/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1998
Marque en couleurs, figurative de GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES Coopérative de CommerÇants Détaillants à capital variable

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1988 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES Coopérative de CommerÇants Détaillants à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES Coopérative de CommerÇants Détaillants à capital variable domicilié(e) 63, rue des Remparts, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449491.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES Coopérative de CommerÇants Détaillants à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BELLE EPOQUE


GROUPEMENT DES MAITRES PATISSIERS BOULANGERS RHONE-ALPES - Société Anonyme Coopérative de CommerÇants Détaillants à capital variable - 63, rue des Remparts, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (FRANCE). - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168003 - Publication au BOPI 1994-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (a l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.